Présentation de la marque LA COMPAGNIE DE CONSTRUCTION MODULAIRE
Déposée par voie électronique le 8 novembre 2016 par monsieur Jean-François ORTH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA COMPAGNIE DE CONSTRUCTION MODULAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-48 du 2 décembre 2016.
Le déposant est monsieur Jean-François ORTH domicilié(e) 138 chemin des muriers - 69250 - Neuville sur Saone - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-François ORTH domicilié(e) 138 CHEMIN des mûriers - 69250 - NEUVILLE-SUR-SAONE - France.
La marque LA COMPAGNIE DE CONSTRUCTION MODULAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313243.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COMPAGNIE DE CONSTRUCTION MODULAIRE arrivera à expiration en date du 8 novembre 2026.
Jean-François ORTH a également déposé les autres marques suivantes : ORBOIS
M. Jean-François ORTH - 138 chemin des muriers - 69250 - Neuville sur Saone - France
M. Jean-François ORTH - 138 CHEMIN des mûriers - 69250 - NEUVILLE-SUR-SAONE - France
Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48
Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;
Meubles ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; installation, entretien et réparation de machines ;
Sciage ; soudure ; rabotage ; meulage ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; audits en matière d'énergie .
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